Piano della Performance

Renvoi à d'autres normes

Decreto Legislativo n. 33/2013, Art. 10, c. 8, lett. b.
D.L. 80/2021, Art. 6, comma 2
D.M. 132/2022, Artt. 3 e 6

Documents

Piano della performance 2013 - 2015

Piano della performance 2013 - 2015[.pdf 1,69 Mb - 30/01/2018]

Les données personnelles ne peuvent être réutilisées que conformément aux conditions prévues par la réglementation en vigueur concernant la réutilisation des informations publiques (Directive de la Communauté 2003/98/CE et Décret Législatif n. 36/2006 de transposition), conformément aux objectifs pour lesquels elles ont été recueillies et enregistrées et dans le respect de la réglementation sur la protection des données personnelles. Pour tout autre renseignement, consultez le site du Contrôleur de la protection des données.

Ente di Gestione delle Aree Protette della Valsesia